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Zoom sur la Directive 2004/24/CE relative aux médicaments traditionnels à base de plantes


Suite à vos commentaires concernant la pétition sur la défense des médecines naturelles, nous avons décidé de vous tenir au courant des actualités au niveau européen grâce au communiqué ci-dessous réalisé par SYNADIET. Il s’agit du Syndicat professionnel des Fabricants de Produits Naturels, Diététiques et Compléments Alimentaires auquel Fleurance Nature adhère.

Zoom sur la directive 2004/24/CE relative aux médicaments traditionnels à base de plantes!


Directive 2004/24/CE relative aux médicaments traditionnels à base de plantes :

Mise au point de SYNADIET

Nombre de communiqués ont été publiés récemment (articles de presse, pétition sur internet, etc.) annonçant que la « directive 2004/24/CE modifiant, en ce qui concerne les médicaments traditionnels à base de plantes, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain » remettait en cause l’utilisation des plantes dans les compléments alimentaires.

Tout d’abord, il convient de rappeler que cette directive européenne dont la date d’application est prévue au 30 avril 2011, a pour objet d’élargir à l’ensemble de l’Union Européenne une procédure simplifiée d’enregistrement des médicaments à base de plantes déjà existante en France depuis1986. Cette simplification des dossiers d’enregistrement vise à dispenser le demandeur d’AMM1 de réaliser des études toxicologiques et cliniques très longues et très coûteuses.

  • Le développement de ce nouveau cadre juridique laisse penser certains que les plantes qui ont des effets bénéfiques pour la santé pourraient seulement être employées dans des médicaments, ce qui les exclurait des compléments alimentaires.
  • Pourtant, sur ce point, la CE se veut rassurante pour les produits à base de plantes considérés comme des denrées alimentaires, et garantit que ces produits ne sont pas concernés par la directive visée tant qu’ils sont conformes aux textes réglementaires de référence (ici la directive 2002/46/CE et le règlement CE n°1924/2006).

En conséquence, il est donc clair que cette échéance du 30 avril 2011 n’a pas de conséquence directe sur l’utilisation des plantes dans les compléments alimentaires.

Le seul impact que pourrait avoir cette directive 2004/24/CE concerne les produits de médecine
chinoise et indienne (surtout au Royaume-Uni).


Extraits de la communication du Parlement Européen, relatif à l’impact de cette directive sur les compléments alimentaires suite à la pétition 0884/2005, le 12 décembre 2006 :

« En outre, la directive 2004/24/CE ne modifie ni la définition des médicaments énoncée dans la directive 2001/83/CE ni la relation entre la notion de médicament et celle de complément alimentaire. Par conséquent, les produits non médicamenteux à base de plantes qui contiennent ou non des vitamines et des minéraux et satisfont aux critères de la législation relative aux produits alimentaires continueront de releverde cette dernière, en particulier des dispositions de la directive 2002/46/CE concernant les [compléments] alimentaires. »

Index
1 : AMM : Autorisation de Mise sur le Marché
2 : EMA : European Medicines Agency

SYNADIET est le Syndicat professionnel des Fabricants de Produits Naturels, Diététiques et Compléments Alimentaires.

Il regroupe plus de 160 adhérents (75% de la profession) : fabricants, fournisseurs d’ingrédients, distributeurs, façonniers,distributeurs, consultants et prestataires.


Ses principales Missions sont :

  • La promotion et la représentation de la profession auprès des instances réglementaires françaises et européennes,
  • L’accompagnement de ses adhérents dans l’application de la réglementation et des exigences qualité,
  • La reconnaissance et la valorisation des compléments alimentaires comme partie intégrante d’une politique de bien-être et de mieux-être.

SYNADIET est par ailleurs membre de l’EHPM et d’IADSA.
nouscontacter@synadiet.org
Tel : +33.(0)1.44.73.01.64 – Fax : +33.(0)1.44.73.01.51
34 rue de Picpus, 75012 PARIS
Contact presse : Guillaume de DURAT, Secrétaire Général
Syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884

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Zoom sur la Directive 2004/24/CE relative aux médicaments traditionnels à base de plantes

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Commentaires (37)

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Vos commentaires en lien avec le thème abordé seront publiés sous réserve de modérateurs.

Jeanne
16 avril 2011

:) Merci pour cet mise au point et cet éclaircissement. J'étais particulièrement perplexe sur cette pétition que j'ai eu le tort de signer, à qui cela profitera-t-il?

Claudine
16 avril 2011

:( Moi aussi j'ai signé la pétition, et je pense que ça a permis d'adoucir un peu le texte. Je reste perplexe car les décisions Européenne ne sont pas toutes bonnes ! On risque de tomber de haut...

Claudine
16 avril 2011

:( Moi aussi j'ai signé la pétition, et je pense que ça a permis d'adoucir un peu le texte. Je reste perplexe car les décisions Européenne ne sont pas toutes bonnes ! On risque de tomber de haut...A qui ? mais ça profite à l'industrie pharmaceutique chimique !

Juliette
16 avril 2011

Vous preferez continuer à être empoisonnée par les médicaments des laboratoires et remplir leurs tiroirs caisse déjà bien rempli ?
Les laboratoires sont maries avec le gourvernement, cherchez qui dirige l'ensemble de ces labo ? surprise.........

Nadine
16 avril 2011

Cela va profiter à notre santé, de plus les plantes est une médecine douce en traitement de fond sans effet secondaire et ne coute pas chere... vous repondez quoi ? LOL

Nadine
16 avril 2011

LOL @Jeanne : N'oubliez pas qu' il y a des centaines d'années nous nous soignons avec des plantes, des civilisations le font encore, ces méthodes ont données les bases des nos médicaments actuels avec en + des poisons, lisez les notices, si vous savez les interpreter !!! vous constaterez..étonnant OUI

patricia
16 avril 2011

Vous me faites bien rire à signer des pétitions sans vous renseigner avant.. Et après vous irez dire que c'est surement l'industrie pharmaceutique qui vous a encore manipulé mdr

patricia
16 avril 2011

Vous me faites bien rire à signer des pétitions sans vous renseigner avant.. Et après vous irez dire que c'est surement l'industrie pharmaceutique qui vous a encore manipulé mdr

Jean-Pierre
16 avril 2011

quoi que nous consommions, nous nous inscrivons dans un marché et intéressons les producteurs et les distributeurs qui entendent gagner leur vie le mieux possible, devenir les plus importants possible. D'où ces luttes entre intérêts contraires
surfant sur l'air du temps (naturel,science,peur)

gilles
16 avril 2011

cette directive etait obscure dans sa formulation d'ou l'inquiétude alimentée par le manque d'information des responsables europeens...il vaut mieux etre trop vigilant que pas assez pour eviter les mauvaises directives élaborées en catimini. Signer une petition a ce sujet est une bonne chose qui met en lumiere l'inquietude des peuples pour les dirigeants et permet de moderer des directives qui auraient pu etre plus dures

Chantal
16 avril 2011

Je n'ai jamais entendu parler de SYNADIET, mais je suis l'actualité sur le Syndicat des Simples :

http://www.syndicat-simples.org/act...

http://www.syndicat-simples.org/act...

http://www.syndicat-simples.org/

Bon week-end.

ERIC
16 avril 2011

Je trouve beaucoup d'entre vous naîfs! Les 3/4 des produits naturels n'ont aucune valeur alimentaire et ne seront donc plus acceptés comme compléments alimentaires et donc seront simplement éliminés. Par exemple, le chardon marie ou la badiane ont des vertus autres qu'alimentaires, et les études nécessaires pour les maintenir ne seront pas payées par Fleurance Nature ni par qui que ce soit d'autre car il n'y a pas de brevet à la clé! La santé, c'est du petit commerce; la maladie (et donc les médicaments) c'est du gros business! Courage!

francoise
16 avril 2011

Entièrement d'accord avec Claudine et Juliette. J'ajoute qu'un très récent début de scandale (déjà presque étouffé), un de plus, a dénoncé les pressions des lobbies des labos pharmaceutiques, phytosanitaires, etc... auprès de Bruxelles (Bras politique de la finance ?). Croyez-vous que ce soit pour notre bonne santé ??? Lisez le post de Juliette !

Nadine
16 avril 2011

LOL @ERIC : Je connais bien le chardon marie ou la badiane,je fait des cures regulierement. Alcabase, Arik Ginseng connaissez vous ? Quand vous dites, les médicaments c'est du gros business, je suis OK avec vous et il faut savoir aussi qui dirige tout cela ? je ne peux le dire !!!...

Nadine
16 avril 2011

Pour resumer le tout, om se fou de notre sante, c'est le tiroir caisse d'un des trois daltons qui veut garder le monopole sur le marche des medicaments.
Il n'y a rien à faire devant le pouvoir.......

ERIC
16 avril 2011

Pour préciser mon précédent commentaire, la CE prévoit qu'un complément alimentaire contient des vitamines et/ou des minéraux!! On est loin; et sinon , je vous invite à lire la définition du MEDICAMENT; quasiment toutes les plantes et remèdes naturels peuvent être definis comme tels et donc ne pourront plus être commercialisés librement!! Pour la définition des compléments alimentaires, lire la directive européenne: 2002/46/CE

Claudia
16 avril 2011

C'est facile qu'il faut se renseigner avant de signer une pétition mais OU trouver le renseignement juste? Je me permets simplement de rappeler que sur le net le meilleur et le pire circule, cela nul ne l'ignore !

Claudia
16 avril 2011

C'est facile qu'il faut se renseigner avant de signer une pétition mais OU trouver le renseignement juste? Je me permets simplement de rappeler que sur le net le meilleur et le pire circule, cela nul ne l'ignore !

Andrée
16 avril 2011

J'avais fait comme Chantal ... Je me méfie de toutes les "rumeurs" qui circulent sur le net: beaucoup d'entre nous suivent comme des moutons, alors que par ailleurs ils mettent en doute ce qui écrit dans les journaux... pas très cohérent! ;-)

maga
16 avril 2011

8-) même si le texte de loi semble radoucir l'usage des plantes médicinales, le fric que cela continue à rapporter ira encore et toujours dans les même caisses et ce sera encore le peuple qui continuera à payer. Il y en a marre de tous ces textes de lois débiles qui ne servent qu'à nous faire avaler la pilule plus facilement!
Encore un joli coups de l'état.

ISA
16 avril 2011

En effet, la réaction à la peur est le moteur de toute pétition. J'ai également signé et je vois que la suite n'est pas si terrible : leçon !!!
L'essentiel est de prendre conscience du pouvoir des plantes qui étaient sur terre avant nous et le seront (j'espère) encore après nous .
Pauvre terrien que nous sommes ....un peu de confiance en nous serait un gros plus pour l'humanité.

michel
16 avril 2011

la rumeur fait parfois bien les choses: n'avez-vous pas peur de l'extraction du gaz de schiste? a tel point que le gouvernement français a fait marche arrière et annule tous les permis.ceci grace a la rumeur et l'action des écolos continuons

mireille
16 avril 2011

les plantes on en fait ce qu'on en veut et ça ne egarde pas Bruxelles ...bientot ils vont mettre 1 video sur notre q et sur notre assiette ...tout ça pour rapporter aux "pauvres" pharmacienss c'est ecoeurant :-C patricia|#c669] :

Armand
16 avril 2011

Au pire, il nous sera toujours ossible de ramasser nous même dans la nature les plantes,pour cela il faut apprendre à s'en servir ,( il y a plein de livres pour nous initier),dans nos jardins il est aussi facile d'en cultiver et de les conserver. Evidemment cela se limite en partie, aux plantes de sa région. Pas de pessimisme. :-o

michel
16 avril 2011

dans mon jardin j'aime cultiver des plantes aromatiques et médicinales bruxelles ne m'empechera pas de continuer et en plus culture bio

Juliette
16 avril 2011

Ca, c'est une réponse d'homme resté inteligent, qui a gardé ses racines humaines, en cas de guerre...je ne le lache pas. Il a tout compris, bravo à Michel.

michel
16 avril 2011

merci julliette
si j'avais la connaissance je pourrais me nourrir avec beaucoup de plantes et des fruits dans la nature. j'ai vu certains reportages .ex:pissenlit raifort paquerettes violettes noix mures etc problème: la pollution atomique

Juliette
16 avril 2011

Alors, nos valeurs naturelles existent t'elles encore, manifestez vous, nous ne sommes pas à la merci des capitalistes sur notre santé...

10loup
17 avril 2011

Il faut savoir que la pharmacopée chinoise comporte des plantes mais également des produits animaux, dont certains sont issus d'espèces protégées par la convention de Washington : hippocampes, tigres, ours etc ...

Juliette
17 avril 2011

8-O Dans le cas présent nous parlons que de plantes et pas de la médecine chinoise. Seulement des productions d'herboristes en officine qui préparent des remedes appropriés, c'est ceux la qui risquent de subir des contraintes...

michel
17 avril 2011

meme dans la nourriture nous sommes étonnés de voir la consommation de chiens au vietnam de singes serpents sauterelles requins baleines(japon)
les anglais appellent les français les mangeurs de grenouilles
certaines pratiques nuisent à la nature et pourtant elles persistent

Juliette
17 avril 2011

:-C @michel : De quoi parle t'on, d'alimentation ou de remede, il faudrait penser a rester dans le sujet !!!.

Juliette
17 avril 2011

LOL @Juliette : Pour parler des plantes, nous buvons régulierement des tisanes, c'est des plantes, feront'elles aussi l'objet de la lois, partant du principe qu'elles sont des plantes médicinales ?

nelly
17 avril 2011

je suis consciente qu'il circule sur le net un peu tout et n'importe quoi, mais en ce qui concerne ce sujet je ne suis pas certaine que ces directives n'avaient que le but de protéger la santé des gens. Je ne me soigne qu'avec des plantes depuis plus de 15 ans et j'en ai 60. Au paravant quand je faisais "comme tout le monde" car habituée, née dans ce système où dès que l'on a un bobo, douleur ou autre on va chez le médecin, j'étais toujours malade : je prenais un médicament et ça me déclenchais autre chose. en tout cas à mon âge, l'ostéodensitométrie révèle que mes os sont ceux d'une personne d'une trentaine d'années !! je ne consomme plus de produits laitiers depuis de nombreuses années et du coup plus de douleurs articulaires, arthrose,... Je ne consommes que des laits e yaourts végétaux (bien sûr j'adorais les fromages, les yaourts : mais mes douleurs articulaires etaient provoquées par les laitages, ça c'es sûr..
(voir le livre de Thierry Souccar : Lait, mensonges et propagande, préface du cancerologue de la faculté de médecine de Montpellier. Ce livre est très édifiant sur jusqu'ou sont prêts à aller les lobies laitiers pour plus de profit : publicité mensongère sur le calcium, sur la densité osseuse..) j en suis une preuve vivante comme je l'écris plus haut.
j'ai développé une maladie la thyroïde de Hashimoto suite vaccins, donc plus de vaccinations et meme si je prends unisquement du levothyrox depuis 13 ans tout est rentré dans l'ordre avec une hygiène alimentaire correcte tout simplement (lire le livre de Jean Seignalet : l'alimentation ou la 3ème médecine, préface écrite également par le cancérologue de la factulté de médecine de montpellier Henri Joyeux).
Dans mes proches et amis : ma soeur a contracté la sclérose en plaques suite vaccin hepatite, une amie polyarthrite rumathoide suite vaccins également. Voir les vidéos témoignages de familles de par le monde, placées sur youtube : ces personnes font voir la dégradation d'un proche lors de maladies contractées à la suite de vaccinations..
Dans le monde actuel il ya plus de maladies alors que nous vivons dans un environnement plus aseptisé qu'autrefois. les gens naissent avec des déficiences himunitaires. Les vaccinations en seraient la cause car elles empêchent notre système immunitaire de faire son travail.
TOUT CELA POUR DIRE QUE JE NE FAIS ABSOLUMENT PAS CONFIANCE AUX LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES ET MA SANTE EST MON AFFAIRE. JE N AUTORISE PERSONNE A ME DIRE CE QUE JE DOIS CONSOMMER OU NON. MA VIE C EST MOI QUI EN DECIDE ET MOI SEULE.
ET A MON AGE JE PEUX DIRE QUE JE SUIS EN SUPER FORME : AUCUNE DOULEUR, JE SUIS SOUPLE. A CEUX QUI SONT SEPTIQUES JE TENAIS A LEUR MONTRER QUE L ON EST MAITRE DE SA SANTE. C EST LA PLUS BELLE CHOSE QUE L ON A EN VENANT AU MONDE ET C EST A SOI MEME D EN PRENDRE SOIN. NE PAS SE LAISSER BERCER, ENDORMIR, PAR TOUS CES REQUINS QUI NE CHERCHENT QU A FAIRE DU PROFIT A N IMPORTE QUEL PRIX !! ILS SE SERRENT TOUS LES COUDES. DANS LES AGENCES ¨QUI DELIVRENT LES AUTORISATIONS POUR LES MEDICAMENTS IL Y A DES PERSONNES QUI ONT DES INTERETS PRIVES DANS DES LABORATOIRES. LES AUTORISATIONS DE MISE SUR LE MARCHE NE PEUVENT DONC PAS ETRE OBJECTIVES TOUT COMME DANS LES LOBBIES LAITIERS DES MEDECINS QUI SONT PAYES POUR FAIRE DES CONFERENCES SUR LE CALCIUM, LA DENSITE OSSEUSE, SONT SALARIES DE CES LOBBIES : ALORS ?? C EST DU CONFLIT D INTERET. ILS NE VONT PAS TRAVAILLER CONTRE LEUR EMPLOYEUR..

Juliette
17 avril 2011

@nelly : De toute façon, à force de crier au loup, on fini par le trouver. A force de faire des recherches sur les maladies ou médicamenteuses pour ci ou pour ça, on bousille notre santée plutôt que de l'ameliorer. C'est une spéculation sur notre vie pour faire du fric et encore du fric, le nerf du profit !!

michel
17 avril 2011

merci avec me dire que je suis hors sujet avec la nourriture mais il faut signaler que les laboratoires et industriels du para-agro-alimentaire se mettent de l'argent dans leur coffre-fort par les produits que les pauvres betes ingèrent:médicaments antibiotiques hormones.dans la culture:engrais pesticides désherbants sans oublier OGM!!! etc nous empoisonnent au détriment de notre santé alors que le bio existe mais ces poisons engraissent le portefeuille de ces multinationales(monsanto bayer )alors comme moi pas un produit dans mon jardin et que dire des procès contre kokopelli les producteurs de produits bio cousoudre purin d'ortie...j'espère que d'autres internautes me fournirons d'autres exemples et que beaucoup réagiront!!!

Delphine
17 avril 2011

C'est une habitude très "européenne" de laisser circuler un léger "flou artistique" autours de ses circulaires pour éviter trop de remous... Les bobos "tout le monde il est gentil" spécialité d'associations du type "Nature & Progrès" se font en général rouler dans la farine... Que l'on ne s'y trompe pas : Les décideurs européens protègent les industriels les plus... "généreux" à leur encontre et le fait que plus de 60 % des français utilise majoritairement des médecines alternatives dérange à coup sûr !

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