Introduction

Identification de la société

Propriété intellectuelle et droits d'auteur

Accès au site

Protection des données

Cookies

Droits d'auteur

Responsabilités

 

 

Introduction

 

Tous les droits sur les marques, signes distinctifs, produits et le site www.fleurancenature.fr accessible via votre ordinateur et/ou smartphone sont la propriété de la société Fleurance Nature dont le siège social est situé 163 route de Lectoure - BP 46 - 32500 FLEURANCE.
Ces droits sont réservés.

Toute reproduction est interdite.


Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel.

 

 

Identification de la société (éditeur du site)

 

Fleurance Nature
S.A.S. (société par actions simplifiée) au capital de 5 421 463€
N° SIREN : 502 600 711 
R.C.S. Auch 502 600 711
N° d’identifiant CEE : FR01502600711
Identifiant unique CITEO FR210716_01AAJW

Siège social :
163 route de Lectoure
BP 46
32500 FLEURANCE CEDEX
France

Téléphone: 05 62 06 14 48  (coût d'un appel local non surtaxé depuis un poste fixe)

Directeur de publication: Philippe Rombi, Président de FLEURANCE NATURE

Hébergeur du site :
Salesforce
3 Avenue Octave Gréard
75007 PARIS
Tél : 01 72 10 94 00



Adresse du site :
www.fleurancenature.fr

 

 

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

 

Fleurance Nature est une marque déposée et protégée.


Tous les droits sur les marques et les signes distinctifs FLEURANCE NATURE, et les droits de propriété intellectuelle sur les produits, les noms des produits et l’architecture du site autant que les éléments et documents affichés sur le site www.fleurancenature.fr accessible via votre ordinateur et/ou smartphone, pris ensemble ou séparément, sont la propriété de la société Fleurance Nature dont le siège social est situé 163 route de Lectoure - BP 46 - 32500 FLEURANCE ou des entités concernées. FLEURANCE NATURE détient est titulaire de tous les droits intellectuels et matériels des éléments lui appartenant. Les droits sont réservés.


Tous les contenus de nos documents sont couverts par le droit d’auteur. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source conformément aux conditions prévues par l’article L 122-4 du Code de propriété intellectuelle. En aucun cas, le visiteur du site n'est autorisé à reproduire, modifier, utiliser, réutiliser tout ou partie du contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l'accord préalable écrit de la société Fleurance a été obtenu.


Il n’est concédé aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. Toute reproduction des marques, signes distinctifs, produits et généralement de tout documents publiés sur le Site est interdite. Par dérogation, la reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute reproduction ou autre utilisation sans l’accord de Fleurance Nature sera constitutive de contrefaçon et sera poursuivie et sanctionnée conformément au titre de la Propriété Intellectuelle.


Le contenu produits (description, image, prix, composition, conseils alimentaires…) présent sur ce site doit être considéré comme la seule (ou l’unique) référence en termes d’informations relatives aux produits . Fleurance Nature ne saurait être responsable de l’inexactitude de contenus diffusés sur d’autres sites.

 

Accès au site

 

Fleurance Nature se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
Pour toute remarque ou question, vous êtes invités à nous contacter.

 

 

Protection des données

 

Les informations vous concernant sont destinées à Fleurance Nature afin de vous fournir ses services, des informations personnalisées et des conseils pratiques. Fleurance Nature s’engage à protéger vos données personnelles. Certaines données sont obligatoires pour le traitement de votre demande (elles vous sont signalées par le signe *) Elles sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact. Ces informations pourront faire l’objet d’une prise de décision automatisée visant à évaluer vos préférences ou centres d’intérêts personnels. Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Européen 2016/679, vous pouvez demander à accéder aux informations qui vous concernent, pour les faire rectifier, modifier, ou supprimer, pour vous opposer à leur traitement par Fleurance Nature, ou pour demander leur portabilité, en écrivant à l’adresse ci-dessus ou par email à contact@fleurancenature.fr. Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données à l’adresse suivante : dpo@fleurancenature.fr , ou introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Vous pouvez également consulter notre charte de protection de la vie privée et politique de gestion de vos données personnelles en cliquant ici.

Nous aurons le plaisir de vous adresser nos catalogues et offres par voie postale ou téléphonique, hors automate d’appel, ou encore vous faire bénéficier des offres (catalogues, brochures) de nos partenaires par courrier postal. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de contacter notre Service Clients comme indiqué ci-dessus.

De plus, si vous vous êtes inscrit à notre lettre d’information ou avez demandé à recevoir nos offres électroniques ciblées et sélectionnées, ou bien si vous êtes Client FLEURANCE NATURE, nous aurons le plaisir de vous adresser nos lettres d’information et vous faire bénéficier d’offres commerciales privilégiées, par courrier électronique, à l’adresse de messagerie que vous nous aurez communiquée, ou par SMS. Pour vous désabonner, il vous suffit d’aller dans la rubrique Mon compte > Mes abonnements newsletter ou de cliquer sur le lien de Désabonnement en bas du message reçu.

Vous êtes client :
Vous êtes susceptibles de recevoir les offres commerciales de notre société par tout moyen postal, électronique ou téléphone, sous réserve que nous ayons recueilli votre consentement ; nos offres sont ciblées et sélectionnées pour répondre à votre attente et vous satisfaire.
Vous êtes susceptible de recevoir également les offres de nos partenaires par courrier postal, à l’exception de courriers électroniques et des automates d’appel, sous réserve que nous ayons recueilli votre consentement. 
Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de contacter, à tout moment, notre Service Clients par téléphone, par courrier ou par email en indiquant vos nom, prénom, adresse et N° de client afin que nous puissions faire le nécessaire.
Pour recevoir plus d’offres personnalisées, plus de choix, plus d’avantages, vous pouvez également recevoir les offres de nos partenaires par courrier électronique en cochant la case prévue à cet effet sur le formulaire d’inscription.

Vous n’êtes pas encore client de notre société :
En remplissant le formulaire de demande d’informations de notre société (catalogue, lettre d’information), vous pourrez recevoir nos offres commerciales et celles de nos partenaires par voie postale, à l’exception de courriers électroniques et des automates d’appel, sous réserve que nous ayons recueilli votre consentement. 
Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de contacter notre Service Clients par téléphone, par courrier ou par email en indiquant vos nom, prénom et adresse afin que nous puissions faire le nécessaire.

Si vous souhaitez, pour plus de rapidité, recevoir nos offres ou celles de nos partenaires, par courrier électronique, il vous suffit de cocher la case prévue sur le formulaire que vous remplissez.

Conformément à la loi française nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés; notre numéro de déclaration est 1692031.

Lettre sur nos offres et nouveautés :
FLEURANCE NATURE propose gratuitement aux internautes un service appelé « offres et nouveautés». Cette offre a, avant tout, un but informatif, afin de faire connaître nos produits. Elle contient des informations permettant aux internautes de mieux utiliser le Site, de connaître nos produits et les nouveautés. Conformément aux recommandations de la CNIL, nous proposons aux internautes qui ne souhaitent plus recevoir nos offres et nouveautés de se désabonner via le lien qui se situe en bas des courriels ou en  en vous rendant dans la rubrique « Mon Compte », « Mes abonnements à la newsletter » ou par courrier, par téléphone ou en nous adressant un mail.

Tous les contenus de nos documents sont couverts par le droit d’auteur. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source conformément aux conditions prévues par l’article L 122-4 du Code de propriété intellectuelle.

 

 

Cookies

 

Fleurance Nature vous informe que lors de votre visite sur le site fleurancenature.fr, accessible depuis votre équipement Terminal ou depuis votre smartphone des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées sur votre équipement terminal dans des fichiers appelés cookies émis par Fleurance Nature, dans le but de faciliter et personnaliser votre navigation. Ils peuvent également être émis par nos partenaires afin d’adapter leur offre publicitaire à votre parcours sur notre site.

 

Un cookie est un fichier texte  simple, stocké sur le disque dur de votre équipement terminal (ordinateur, Smartphone, tablette etc.) émis par le serveur du site Internet  que vous visitez. Il contient plusieurs données et sert à envoyer des informations au navigateur utilisé par le terminal et à permettre à ce navigateur de renvoyer des informations au site ayant placé le cookie.

 

Vous pouvez accéder à la charte Fleurance Nature détaillant notre politique d’utilisation des cookies. Cette charte est également accessible depuis le bandeau d’information présent sur toute page d’arrivée lors d’une première visite sur notre site. Cette charte vous informe de notre politique en matière de cookies et vous explique en particulier  la manière dont nous utilisons les cookies sur notre site, tout en assurant un niveau de protection adéquat. Elle vous présente également les moyens dont vous disposez pour gérer les cookies et paramétrer votre navigateur selon vos préférences.

 

Nous vous informons que vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies, ou de les refuser de manière systématique et donc d’interdire tout enregistrement de cookie, (mais l’accès  à toutes fonctionnalités d’un site peut alors être rendu impossible).

 

L'acceptation des cookies est obligatoire pour la création de votre compte qui vous permet de commander en ligne.

 

Pour être informé et gérer mes préférences en matière de cookie, et avoir plus d'informations sur notre politique d'utilisation de cookies, vous pouvez accéder à notre charte en cliquant ici.

 

 

Droits d'auteur et de propriété intellectuelle

 

Les droits de propriété intellectuelle sur les produits et les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Fleurance Nature ou de ses fournisseurs.
En aucun cas, il n'est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser tout ou partie du contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l'accord préalable écrit de la société Fleurance a été obtenu.

 

Il n’est concédé aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées. En particulier, FLEURANCE NATURE est une marque déposée et protégée.

 

Toute reproduction des marques, signes distinctifs, produits et généralement de tout documents publiés sur le Site est interdite.

 

Par dérogation, la reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

 

Toute reproduction ou autre utilisation sans l’accord de Fleurance Nature sera constitutive de contrefaçon et sera poursuivie et sanctionnée conformément au titre de la Propriété Intellectuelle.

 

En ce qui concerne la zone de texte libre sur le formulaire Contact, il est rappelé qu’il est interdit aux internautes d’inscrire tout message injurieux, discriminatoire et portant atteinte à l’image d’une personne, sous peine d’engager leur responsabilité.

 

 

Responsabilités

 

Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques
Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications. En particulier, Fleurance nature ne pourra être tenue pour responsable, dans les cas suivants, sans qu'il s'agisse d'une liste limitative:

 

  • Interruption des réseaux, délais ou retards dans l'acheminement des messages électroniques ou toutes autres données ;

  • Défaillances matérielles ou logicielles ;

  • Malveillances, vol de données, virus informatiques, insuffisances des mesures de protection et de sauvegarde ;

  • Erreurs de manipulation, mauvaise utilisation des matériels et logiciels ;

  • Perte de données et/ou de transactions, interruptions d'activité ou autre perte de nature pécuniaire qui en résulterait ;

  • Problèmes liés au contenu des sites Internet, des courriers électroniques et toutes informations transmises par les réseaux ;

  • Usage détourné ou malveillant des données, des textes, des images ou des informations

  • Tous cas de force majeure, d’évènement imprévisible ou toutes autres causes ne dépendant pas de la volonté délibérée de Fleurance Nature.

 

Fleurance Nature n'exerce pas de contrôle, de quelque forme que ce soit, sur la nature ou les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.

 

En conséquence, Fleurance Nature ne peut avoir de responsabilité sur les services accessibles par Internet et notamment pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

Lien hypertexte
Les sites extérieurs à Fleurance Nature ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de celle-ci qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Fleurance Nature et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

 


Fleurance Nature est une marque française originaire du Gers. Depuis plus de 50 ans nous prenons soin de votre santé, de votre bien-être et de votre beauté grâce aux produits que nous développons. Plus de 200 produits naturels et bio, développés avec toute notre expertise scientifique, notre savoir-faire et notre exigence pour vous offrir des produits efficaces et sûrs.
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Nous sommes également experts en cosmétique bio, maquillage bio et huiles essentielles.